MENTIONS LEGALES :
En conformité aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site web : lequilibredelili.fr Ces infos suivantes :
1. Données légales :
Le lequilibredelili.fr est la propriété absolue de Aurélie HARRY de la SociétéL’EQUILIBRE DE LILI, qui le fourni.
Aurélie HARRY de la Société L’EQUILIBRE DE LILI – N° Tel : 0684613417
29 Les Trente Arpents 45220 Chuelles
Inscrite au Répertoire des Entreprises et des Etablissements sous le numéro 901756361(siren)
Num. de TVA : non assujettie
Adresse de courrier électronique :
Le Créateur du site internet : HARRY Aurélie
Chef de publication : HARRY Aurélie
Ou entrer en contact avec le Responsable de la publication :
Le Webmaster est : HARRY Aurélie
Comment entrer en contact avec le Webmaster :
Hebergeur du site web : Ionos
EURL
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
Numéro de TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’entreprise : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
Les mentions ont été réalisées via ce générateur
2. Présentation :
Tout internaute qui utilise le site suivant : lequilibredelili.fr est considéré comme usagé du site web.
Le site lequilibredelili.fr réuni un ensemble de services, en l’état, disponible pour les usagés. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnêtes et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Concepteur du site lequilibredelili.fr. Le site lequilibredelili.fr est mis à jour régulièrement par HARRY Aurélie.
HARRY Aurélie s’efforce de fournir sur le site internet lequilibredelili.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait attester l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site web lequilibredelili.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, lequilibredelili.fr se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors d’informer au préalable les utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, lequilibredelili.fr ne pourrait être designé comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
HARRY Aurélie est le propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, graphismes, logo, sons, logiciels etc…
Toute reproduction totale ou partielle du site internet lequilibredelili.fr, affichage, edition, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de HARRY Aurélie, directeur du site web à l’email : , à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction site suivant lequilibredelili.fr, affichage, édition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, excepté acceptation écrite préalable de HARRY Aurélie, directeur du site suivant à cette adresse : , à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
Le site web lequilibredelili.fr comporte différents URL cliquable vers d’autres sites web (partenaires, informations etc) mis en place avec l’autorisation de HARRY Aurélie. Cependant, HARRY Aurélie ne peut pas contrôler l’intégralité des éléments des sites visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques de contenus interdits.
L’utilisateur est avisé que au cours de ses visites sur le site web lequilibredelili.fr, un ou de multiples cookies peuvent s’intégrer mécaniquement sur son pc via son logiciel de navigation. Un cookie c’est un bloc de donnée qui ne permettra pas de savoir qui est l’utilisateur, mais qui note des informations concernant la navigation de l’utilisateur sur le site suivant.
Le paramétrage du programme de navigation tolère d’informer de la présence de cookie et potentiellement, de pouvoir la refuser de la façon décrite à l’ adresse suivante : www.lequilibredelili.fr. La mise en place peut néanmoins de configurer le navigateur de son pc afin de rejeter l’installation des cookies, en sachant que le rebut de la mise en place d’un cookie pourrait entraîner l’incapacité d’accéder à plusieurs secteurs. Concernant tout blocage de cookies, tapez dans l’outil de recherche : blocage des cookies et observez les explications en fonction de votre version de navigateur.
6. Protection des personnes et biens – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site internet lequilibredelili.fr, HARRY Aurélie ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécessité de divers services offerts par le site internet lequilibredelili.fr. L’utilisateur offre les données en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède de lui-même à la saisie. Il est alors détaillé à l’utilisateur du site internet lequilibredelili.fr le devoir ou non de fournir ces données.
Conformément aux dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, adressez une demande à lequilibredelili.fr par mail : ou par écrit signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité avec signature du propriétaire du document, en précisant l’adresse à laquelle une réponse devra être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site suivant lequilibredelili.fr n’est publiée sans consentement de l’utilisateur, échangée, transmise, vendue sur un support quelconque à des tiers. Seulement l’hypothèse du rachat du site web lequilibredelili.fr et de ses droits autorise HARRY Aurélie à joindre lesdites informations personnelles à l’acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même nécessité de conservation et de modification des informations concernant l’utilisateur du site web lequilibredelili.fr.
Le site suivant lequilibredelili.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.
Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).